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Le présent site  sports.correze.fr est la propriété du Département de la Corrèze, ci-après dénommé « l'Éditeur », dont le siège est situé :
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Éditeur : Conseil Départemental de la Corrèze  

Directeur de Publication : Monsieur Pascal COSTE Président Du conseil Départemental.

> Hébergeur du site

Hébergeur : Société  Artefact,  (RCS Brive 444 110 936)
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La version de ce site est de : 1.0.

> Accès au site

Le Conseil Départemental porte une attention particulière à l’accessibilité de son site internet et prend toutes les mesures possibles pour faciliter l’accès au site.

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> Droit d’auteur et Propriété intellectuelle

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> Politique de gestion des Données à caractère Personnel

Le département de la Corrèze s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur le site sports.correze.fr soient conforme à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’information, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 entré en vigueur le 25 Mai 2018, Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

La politique de gestion des données personnelles

> Mise à jour du site et responsabilité

Le contenu de notre site sports.correze.fr fait l’objet d’une mise à jour quotidiennement par le conseil départemental. Toutes les informations du site sont susceptibles d’être mises à jour, modifiées ou supprimées.

Le Département met tout en œuvre pour assurer l’exactitude de la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur le site. Il ne peut garantir que les informations sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.

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> Les liens hypertextes

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> Personne responsable de l’accès aux documents administratifs

Conformément à l’article 24 de la loi du 17 juillet 1978 et du décret de 6 septembre 2005, une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques a été désignée par le conseil Départemental de la Corrèze.

Elle est chargée de recevoir les demandes d’accès aux documents administratifs et de veiller à leur instruction. Elle aussi chargée d’assurer la liaison entre le Département et la commission d’accès aux documents administratifs (CADA).

Toute demande de communication auprès du conseil Départemental de la Corrèze, devra être adressée à l’attention de Monsieur CANTEGREIL Grégory, Directeur des Affaires Générale et des Assemblées.  

Adresse : 9, rue René et Emile Fage 19000 Tulle ;
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